Mentions Légales
Informations légales conformément à la loi française
1. Éditeur du site
Le site afrdesignpartners.fr est édité par :
AFR Design Partners
Cabinet d'architecture
16 allée des fondeurs
59800 Lille, France
Email : contact@afrdesignpartners.fr
Téléphone : +33 6 69 38 16 96
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est le représentant légal de AFR Design Partners.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de AFR Design Partners, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de AFR Design Partners.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Données personnelles
AFR Design Partners s'engage à respecter la vie privée de ses utilisateurs et à protéger leurs données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Pour en savoir plus sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visites anonymes.
Vous pouvez paramétrer votre navigateur pour refuser les cookies. Toutefois, certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas fonctionner correctement.
7. Limitation de responsabilité
AFR Design Partners s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
AFR Design Partners ne peut être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de AFR Design Partners.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Nous contacter
Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :
- Par email : contact@afrdesignpartners.fr
- Par téléphone : +33 6 69 38 16 96
- Par courrier : 16 allée des fondeurs, 59800 Lille, France
Dernière mise à jour : 30 janvier 2026
